Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FAIENCERIE DE LOCMARIA
Numéro de dépôt :
3139004
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Présentation de la marque FAIENCERIE DE LOCMARIA
Déposée le 13 décembre 2001 par monsieur Collin Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « FAIENCERIE DE LOCMARIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Collin Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365804 - Publication au BOPI 2003-02-18
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05